CR du CM du 16 décembre 2019
23/01/2020

Ordre du jour du Conseil municipal du 16 décembre 2019

  • Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 23 octobre 2019

  • Renouvellement de la ligne de trésorerie

  • Sorégies: avenant n°3 à la convention de mécénat

  • APE: demande de partenariat au projet «Passerelle»

  • Annulation d’une réservation de la salle polyvalente: remboursement

  • Demandes de subventions liées au marché de restauration partielle de l’église Saint-Jean Baptiste (DRAC-Conseil Régional-Conseil Départemental)

  • Demande de dérogation pour une participation minimale du maître d’ouvrage pour

le marché de restauration partielle de l’église Saint-Jean Baptiste

  • MNT (Mutuelle Nationale Territoriale) protection sociale complémentaire des agents

  • Agence postale communale: point sur le contrat de travail du personnel actuel

  • Point sur la situation professionnelle de 2 agents de l’école maternelle

  • Refacturation à l’Arantelle de produits d’entretien

  • Décision modificative n°3

  • Questions diverses