Communauté de Communes des Vallées du Clain
25 route de Nieuil
86 340 La Villedieu-du-Clain
Ordre du jour du Conseil municipal du 16 décembre 2019
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 23 octobre 2019
Renouvellement de la ligne de trésorerie
Sorégies: avenant n°3 à la convention de mécénat
APE: demande de partenariat au projet «Passerelle»
Annulation d’une réservation de la salle polyvalente: remboursement
Demandes de subventions liées au marché de restauration partielle de l’église Saint-Jean Baptiste (DRAC-Conseil Régional-Conseil Départemental)
Demande de dérogation pour une participation minimale du maître d’ouvrage pour
le marché de restauration partielle de l’église Saint-Jean Baptiste
MNT (Mutuelle Nationale Territoriale) protection sociale complémentaire des agents
Agence postale communale: point sur le contrat de travail du personnel actuel
Point sur la situation professionnelle de 2 agents de l’école maternelle
Refacturation à l’Arantelle de produits d’entretien
Décision modificative n°3
Questions diverses