CR du CM du 14 fevrier 2019
19/03/2019

Ordre du jour du Conseil municipal du 14 février 2019

  • Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 10 décembre 2018

  • SPA - Avenant à la convention de fourrière 2019

  • Indemnisation pour préjudice subi suite à réalisation de travaux

  • Convention Web enchères

  • Projet d’aménagement et de développement durable du plan local d’urbanisme (P.A.D.D.) – Orientations et débats

  • Investissements 2019 avant le vote du budget

  • Subvention de fonctionnement à l’association l’ARANTELLE

  • Convention de services partagés entre la Communauté de Communes des Vallées du Clain et la Commune pour la période 2019-2021

  • Demande de subvention pour la restauration partielle de l’église Saint-Jean-Baptiste dans le cadre de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)

  • Demande de subvention auprès de la Région pour la restauration partielle de l’église Saint-Jean-Baptiste

  • Demande de subvention auprès du Conseil Départemental Volet ACTIV’4 pour la restauration partielle de l’église Saint-Jean-Baptiste

  • Demande de subvention auprès de la Communauté de Communes des Vallées du Clain dans le cadre du Fonds de Concours pour la restauration partielle de l’église Saint-Jean-Baptiste

  • Litige avec un administré

  • Questions diverses