Communauté de Communes des Vallées du Clain
25 route de Nieuil
86 340 La Villedieu-du-Clain
Ordre du jour du Conseil municipal du 4 juin 2018
Présentation de l’analyse financière de la commune par M. Jean-Pierre JOURDAA, responsable de la Trésorerie de Biard
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 4 avril 2018
Suppression de la location de la grande salle seule dans le choix des locations de la salle polyvalente
Instauration d’une tarification en cas de casse des tables et des chaises de la salle polyvalente
Fermeture du 5ème poste l’école élémentaire (fermeture de classe)
Approbation des règlements intérieurs: restauration scolaire et accueil périscolaire
Tarifs cantine et accueil périscolaire année scolaire 2018-2019
Avis sur le projet d’aliénation par la SA d’HLM Immobilière Atlantic de 6 logements locatifs allée des Cinq Sceaux
Sorégies: convention d’accompagnement aux économies d’énergie pour la rénovation du patrimoine bâti
Centre de Gestion de la Vienne: expérimentation d’une médiation préalable obligatoire avant tout recours au juge administratif
Désignation d’un délégué mutualisé à la protection des données au sein de l’Agence Technique Départementale (ATD) pour protéger les données de la collectivité
Révision des loyers
Création de 2 postes d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet
Création d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe à temps non complet
Préparation du jury criminel de l’année 2019
Décision modificative n°1
Questions diverses