Communauté de Communes des Vallées du Clain
25 route de Nieuil
86 340 La Villedieu-du-Clain
Ordre du jour du Conseil municipal du 5 décembre 2017
- Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du
19 octobre 2017
- Transfert de la structure petite-enfance (multi-accueil et RAM) «Chat Perché» à la Communauté de Communes des Vallées du Clain
- ZA St Jal – vente d’une parcelle de terrain à la Communauté de Communes des Vallées du Clain
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Reclassement de deux agents du grade d’Adjoint administratif de 1ère Classe à temps non complet dans le grade d’Adjoint administratif principal de 2ème Classe à temps non complet.
- Modification du temps de travail d’un Adjoint Technique
- Convention entre la Communauté de Communes des Pays Civraisien et Charlois et la commune de la Villedieu du Clain pour l’utilisation du gymnase et du bassin d’initiation du collège de Gençay
- Sorégies - Avenant n°1 à la Convention de Mécénat
- Consultation pour l’achat d’une tondeuse – attribution du marché
- Facturation à l’Arantelle produit lave-vaisselle
- Décision modificative N°3
- Questions diverses