Communauté de Communes des Vallées du Clain
25 route de Nieuil
86 340 La Villedieu-du-Clain
Ordre du jour du Conseil municipal du 19 octobre 2017
- Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du
5 septembre 2017
- Elections sénatoriales: désignation des délégués
- RIFSEEP: nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
- Modification statutaire de la Communauté de Communes des Vallées du Clain
- Rapport CLECT – transferts au 1er janvier 2018
- La poste – convention relative à l’organisation d’une agence postale communale
- Tarif de captures d’animaux facturées aux propriétaires
- Tarifs repas des ainés
- Ouverture d’une consultation pour l’achat d’une tondeuse
- Conventions intervenants extérieurs TAP
- Organisation des rythmes scolaires
- Admission en non-valeur des créances
- Décision modificative n°2
- Don aux victimes de l’ouragan IRMA
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- Questions diverses