CR du CM du 5 septembre 2017
23/09/2017

Ordre du jour du Conseil municipal du 5 septembre 2017



  • Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du

27 juin 2017

  • Transmission des actes au contrôle de légalité par le biais de l’application ACTES

  • Approbation du document d’information communal sur les risques majeurs DICRIM

  • Création de 2 postes d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps non complet

  • Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet

  • Ratios promus/promouvables après avis du Comité technique

  • Désignation des représentants à la Commission Territoriale de l’Energie (CTE) du Syndicat ENERGIES VIENNE suite aux nouveaux statuts du Syndicat ENERGIES VIENNE

  • Délibération portant sur la dissolution de Vienne Services

  • Délibération portant adoption des nouveaux statuts de l’Agence Départementale de la Vienne (A.T.D.)

  • Présentation du plan de désherbage

  • Syndicat du collège de Gençay: note de présentation participation des communes hors périmètre communautaire

  • Décision modificative n°1



  • Questions diverses