Communauté de Communes des Vallées du Clain
25 route de Nieuil
86 340 La Villedieu-du-Clain
Ordre du jour du Conseil municipal du 5 septembre 2017
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du
27 juin 2017
Transmission des actes au contrôle de légalité par le biais de l’application ACTES
Approbation du document d’information communal sur les risques majeurs DICRIM
Création de 2 postes d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps non complet
Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet
Ratios promus/promouvables après avis du Comité technique
Désignation des représentants à la Commission Territoriale de l’Energie (CTE) du Syndicat ENERGIES VIENNE suite aux nouveaux statuts du Syndicat ENERGIES VIENNE
Délibération portant sur la dissolution de Vienne Services
Délibération portant adoption des nouveaux statuts de l’Agence Départementale de la Vienne (A.T.D.)
Présentation du plan de désherbage
Syndicat du collège de Gençay: note de présentation participation des communes hors périmètre communautaire
Décision modificative n°1
Questions diverses