CR du 4 avril 2017
05/05/2017

Ordre du jour du Conseil municipal du 4 avril 2017

  • Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des 13 décembre 2016 et 8 février 2017

  • Avenant à la convention de fourrière au 1er janvier 2017

  • Indemnités de fonction des élus: augmentation de l’indice brut terminal et majoration de la valeur du point d’indice

  • Tarifs des locations de la Salle polyvalente aux associations hors commune

  • Approbation du contrat de fourniture d’électricité SOREGIES IDEA avec la SAEML SOREGIES

  • Versement des acomptes de fonctionnement à l’association «Chat Perché»

  • Adhésion de la commune d’AVAILLES LIMOUZINE au syndicat «Eaux de Vienne- Siveer»

  • Modification des statuts du Syndicat ENERGIES VIENNE

  • Démission d’une conseillère municipale

  • Election d’un nouveau membre élu au sein du Conseil d’administration du CCAS suite à la démission d’une conseillère municipale

  • Désignation d’un nouveau membre suppléant à la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.) suite à la démission d’une conseillère municipale

  • Approbation du règlement d’accès et d’utilisation du City stade

  • Chèques Cadhoc

  • Questions diverses