Communauté de Communes des Vallées du Clain
25 route de Nieuil
86 340 La Villedieu-du-Clain
Ordre du jour du Conseil municipal du 4 avril 2017
Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des 13 décembre 2016 et 8 février 2017
Avenant à la convention de fourrière au 1er janvier 2017
Indemnités de fonction des élus: augmentation de l’indice brut terminal et majoration de la valeur du point d’indice
Tarifs des locations de la Salle polyvalente aux associations hors commune
Approbation du contrat de fourniture d’électricité SOREGIES IDEA avec la SAEML SOREGIES
Versement des acomptes de fonctionnement à l’association «Chat Perché»
Adhésion de la commune d’AVAILLES LIMOUZINE au syndicat «Eaux de Vienne- Siveer»
Modification des statuts du Syndicat ENERGIES VIENNE
Démission d’une conseillère municipale
Election d’un nouveau membre élu au sein du Conseil d’administration du CCAS suite à la démission d’une conseillère municipale
Désignation d’un nouveau membre suppléant à la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.) suite à la démission d’une conseillère municipale
Approbation du règlement d’accès et d’utilisation du City stade
Chèques Cadhoc
Questions diverses