Comptes rendus

Ordre du jour

• Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des 6 et 14 juin 2016

• Réouverture du 5^ème poste de l’école élémentaire

• Indemnité de gardiennage de l’église

• Adhésion de la commune de Basses au syndicat «Eaux de Vienne- Siveer»

• Adhésion de la commune de Chauvigny au syndicat «Eaux de Vienne – Siveer»

• Admission en non-valeur

• Convention relative à l’éclairage extérieur des espaces loisirs et sportifs par Sorégies «SPORT»

• Approbation des règlements intérieurs des écoles maternelle et élémentaire

• Conventions activités périscolaires: Emil, ECA Smarves-Vernon, ECM Gymnastique- Entre Clain et Miosson, Arantelle, Comité 86 Handball

• Modification de l’échéancier de versement de la subvention de fonctionnement à l’ARANTELLE à partir de l’année 2017

• Smarovil – subvention Téléthon

• Charte de gouvernance entre les communes et la Communauté de communes pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)

• Eclairage public – demande de modification d’allumage des lampadaires à 6h15

• Répartition subvention CAF «Contrat Enfance Jeunesse» aux communes de Smarves, d’Aslonnes, de Roches-Prémarie-Andillé et de la Villedieu du Clain

• Information sur les modalités de création d’une agence postale communale

• Point sur les coûts actuels supportés par l’achat de la poste

• Demande de subvention pour une démarche de prévention «évaluation des risques professionnels» auprès du Fonds national de prévention de la CNRACL

• Eclairage public et Economies d’Energie

• Formation Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport (BP JEPS)

• Décision modification n°1

• SACPA – frais de fourrière

• Questions diverses