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CR du 21 mars 2016
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Comptes rendus
CR du 21 mars 2016
07/04/2016
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 29 février 2016
Approbation du PLU
Institution du droit de préemption urbain sur l’ensemble des zones U et AU délimitées par le PLU
Soumission de l’édification des clôtures à déclaration préalable
Indemnité de conseil allouée aux Comptables du Trésor
Apport de précisions sur les tarifs de location de la salle polyvalente pour les habitants hors commune
Refacturation à l’Arantelle de produit d’entretien
Versement des acomptes de la subvention de fonctionnement «Chat perché»
Règlement local foot
Point sur les subventions 2016
Marché «rénovation énergétique de l’école maternelle»
Questions diverses
Document joint
CR du CM du 21 mars 2016
(PDF - 192.77 Ko)