Comptes rendus

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 29 septembre 2015
• Renouvellement de la ligne de Trésorerie
• Emprunt d’équilibre budgétaire
• Election de 2 propriétaires et un suppléant à la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier en lien avec le projet LGV Poitiers-Limoges
• Délibération sur l’adoption des nouveaux statuts de l’Agence Technique Départementale (ATD)
• Régime indemnitaire
• Présentation de la mise en place d’un Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) à valider par le Conseil municipal avant transmission aux services de la Préfecture
• Election d’un membre du Conseil d’Administration du C.C.A.S. suite à la démission d’un Conseiller municipal
• Désignation d’un nouveau délégué suppléant auprès de Vienne Services suite à la démission d’un Conseiller municipal
• Désignation d’un nouveau délégué suppléant au S.I.M.E.R. suite à la démission d’un Conseiller municipal
• Décision modificative n°3
• Questions diverses