Comptes rendus

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 15 juillet 2015
• Révision des loyers
• Subvention Arantelle, activité «Coup de pouces» pour régularisation
• Adoption de la nouvelle convention d’éclairage public Vision Plus SOREGIES entretien et exploitation
• Etude de fonctionnement éclairage public «Les Cinq Sceaux»
• Désignation des délégués titulaire et suppléant au Comité Syndical d’Eaux de Vienne-SIVEER
• Approbation des attributions de compensations fiscales définitives-rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
• Approbation du rapport 2015 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) concernant l’évaluation financière des transferts de charges au 1^er janvier 2016
• Modification des statuts de la Communauté de Communes des Vallées du Clain
• Demandes de subvention auprès du Conseil Départemental pour la réfection des terrains de tennis-remise en état du court n°1 et rénovation du court de tennis n°2
• Demandes de subvention auprès de la Région pour la réfection des terrains de tennis-remise en état du court n°1 et rénovation du court de tennis n°2
• Choix du bureau d’étude pour la Maîtrise d’œuvre dans le cadre de la réhabilitation thermique de l’école maternelle
• Conventions activités périscolaires
• Tarifs locations Salle Polyvalente
• Décision modificative n°2

• Questions diverses