Comptes rendus

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 octobre 2014

• Transfert automatique ou non transfert d’un certain nombre de pouvoirs de police «spéciale» du Maire au Président de l’EPCI

• PLU: délibération pour arrêter le projet de PLU

• Admission en non-valeur de créances

• Renouvellement des conventions d’adhésion et d’activités avec Vienne Services

• Sorégies: proposition de raccordement de la Commune en gaz naturel

• Règlement du cimetière

• Régime indemnitaire

• Décision modificative n°3

• Travaux rue Nationale - Constitution d’une commission d’indemnisation

• Délibération afin de réduire le nombre des adjoints

• Délibération pour remonter les adjoints dans l’ordre du tableau

• Révision des délégations de fonctions accordées par le Maire aux adjoints en tenant compte du nouvel ordre du tableau

• Questions diverses