16 octobre 2014
05/11/2014

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 4 septembre 2014

  • Vote sur l’adoption ou non des nouveaux statuts de la Communauté de Communes des Vallées du Clain

  • Conseil en orientation énergétique

  • Désignation d’un délégué titulaire pour le Comité Local SIVA SUD

  • Désignation des représentants de la Commission Communale des Impôts Directs

  • Désignation des délégués au nouveau Syndicat Unique Départemental de l’Eau et de l’Assainissement

  • Décision modificative n°2

  • Contrat d’Avenir au service technique

  • Election d’un nouveau membre élu au sein du Conseil d’Administration du CCAS

  • Présentation du CNAS

  • Questions diverses