Comptes rendus

Ordre du jour

- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 3 juillet 2013

- Dénomination des voies et adresses de la Zone Artisanale de Saint Jal

- Choix des délégués communautaires

- Adoption des nouveaux statuts de la future Communauté de Communes

- Révision des statuts du SIEEDV

- Bilan de la concertation et arrêt du PLU

- Modification du temps de travail d’un Adjoint Technique de 2ème classe à temps
non complet

- Régime indemnitaire

- NBI des agents du service technique

- Adhésion Ludothèque des Loupiots

- Demande de subvention de l'Ecole maternelle pour financer un spectacle (150€)

- Tarif du disperseur de cendres

- Transfert de propriété du bâtiment d'Usson du Poitou

- Rétrocession du lotissement du Clos des Sourires (longueur de voie)

- Facturation de 2 fûts de bière à la Mairie de Vernon

- Emprunt Budget

- Décision modificative N°2

- Décision modificative N°3

- Vente de bois suite à la tempête

Questions diverses